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Le système de lois
par TypiSpace Dim 28 Oct - 16:42
Les lois de la G.M.T. sont des lois à respecter, dans le cas contraire vous pourrai avoir une sanction.
Comprendre le code d'une lois :
Ex : LT11.1 ( L = Loi (ou code) de/du T = Travail 11 = Article 1 = Partie) Donc c'est la partie 1 de l'article 11 du code du Travail.
Comprendre le code d'une lois :
Ex : LT11.1 ( L = Loi (ou code) de/du T = Travail 11 = Article 1 = Partie) Donc c'est la partie 1 de l'article 11 du code du Travail.
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